Pas de projet de construction sans anticipation
La préparation et l’organisation d’un chantier BTP découlent toujours d’un projet de développement, de construction, d’équipement, d’aménagement ou de réhabilitation d’une infrastructure ou d’un ouvrage. La prévention des risques professionnels passe notamment par l’anticipation des situations de coactivité, par la fixation de délais réalistes dès l’avant-projet, par des choix techniques adaptés et par la prise en compte de l’environnement du chantier.
Préparation contractuelle du chantier
La préparation impose aux maîtres d’ouvrage et d’œuvre de prendre, dès la phase de programmation, toutes les décisions destinées à structurer contractuellement l’organisation générale de l’opération, la réalisation du projet et l’exécution du chantier.
Le maître d’ouvrage définit le programme et s’entoure d’une équipe de préparation, comprenant notamment la maîtrise d’œuvre, le contrôle technique et, le cas échéant, un prestataire chargé de la planification (OPC ou ordonnancement / planification / coordination). Pour les chantiers clos et indépendants, il doit également mettre en place une mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé). Cette coordination établit notamment un plan général de coordination de la sécurité et de la protection de la santé (PGCSPS).
Le maître d’œuvre conçoit le projet sur le plan technique et décide de son allotissement éventuel (organisation en ensembles, lots séparés ou entreprise générale…). Il établit les pièces contractuelles nécessaires au bon déroulement du projet : dossier de consultation des entreprises ou projet de marché, calendrier des travaux, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), dossier de plans, bordereaux des prix…
Les entrepreneurs titulaires des marchés préparent et organisent leurs chantiers en fonction des impératifs définis dans les pièces contractuelles, en prenant en compte la protection de la santé et de la sécurité des salariés (installations, organisation de l’exécution des travaux, modes opératoires, moyens et équipements appropriés…).
Pas de prévention sans organisation et délais adaptés
Tout se joue lors de la phase de l’avant-projet. C’est le moment où sont prises des options techniques de construction et de délais associés. En effet, la sécurité sur le chantier va dépendre en partie de la qualité de cette préparation du projet par le maître d’œuvre.
Les choix issus de cette phase sont définitifs, car ils sont ensuite inscrits dans les pièces contractuelles.
C’est donc lors de cette phase d’avant-projet que le rôle du maître d’œuvre est déterminant pour la prévention, notamment pour garantir la compatibilité entre les options techniques, les délais impartis et les exigences de santé et de sécurité. Dans le cas où l’opération est assujettie à une coordination SPS, le maître d’œuvre doit suivre les préconisations du coordonnateur SPS.
Dossier de préparation du chantier de l’entreprise
L’entreprise titulaire de marché dispose d’un délai contractuel pour soumettre au maître d’œuvre son dossier de préparation de chantier, qui comporte en particulier :
- le plan d’installation de chantier,
- le planning prévisionnel des travaux,
- les plans d’exécution des ouvrages,
- les prévisions d’effectifs,
- le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).
Installations de chantier
Le plan d’installation de chantier définit l’implantation des équipements, voiries et réseaux divers (eau, gaz, électricité, assainissement, accès, clôtures, volumes terrassés…), y compris les installations et infrastructures collectives de chantier (cantonnements, moyens fixes de levage…).
Les marchés de travaux désignent les entrepreneurs chargés de la réalisation des installations ou équipements communs du chantier.
Approvisionnements et circulations
Le principe fondamental de structuration des moyens généraux et de la logistique du chantier repose sur l’organisation et la mécanisation des manutentions et sur l’organisation des flux de circulation(engins, piétons, approvisionnements horizontaux et verticaux…).
Les approvisionnements doivent être organisés en tenant compte de la nature de l’ouvrage à construire et de son environnement. Les aires de stockage, les circulations internes et externes doivent être clairement définies. Dans certains cas, cela nécessite la mise en place d’une cellule logistique.
La collecte, le tri et l’évacuation des déchets de chantier doivent être également prévus dans les pièces contractuelles du marché.
Installations sanitaires et vestiaires
Les obligations concernant les installations d’accueil, les vestiaires et les sanitaires dépendent de la taille et de la durée du chantier :
- pour des chantiers de durée supérieure à 4 mois, des installations sanitaires fixes sont à prévoir,
- pour des durées inférieures, des véhicules mobiles de chantier, spécialement aménagés et répondant aux besoins (installations sanitaires, restauration…) peuvent être utilisés.
Ces installations doivent être adaptées aux effectifs du chantier (nombre de lavabos, de douches, de toilettes, espace réfectoire…).
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